Prochain conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier, présidé par Elisabeth Brussat, se déroulera le Mardi 09 avril 2024 à 18h30 dans la salle intercommunale située 29 avenue de Verdun à Lezoux.
A l’ordre du jour :
– Procès-Verbal n°15 du Conseil Communautaire du 19 mars 2024
FINANCES
1- Election d’un président pour vote des comptes administratifs
Vote comptes administratifs et Compte de Gestion 2023
2- Budget principal
3- Budget annexe SPANC
4- Budget annexe pôle commercial
5- Budget annexe Parc d’Activités Intercommunal
Vote du budget principal 2024 (D.Peynon) :
6- Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget principal
7- Vote des taux de fiscalité 2024
8- Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
9- Vote des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2024
10- Vote du budget primitif 2024
11- Autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP)
12- Règlement budgétaire et financier
Vote des budgets annexes 2023 (D.Peynon) :
13- Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget annexe SPANC
14- Vote du budget annexe SPANC
15- Affectation du résultat de l’exercice 2023 du budget annexe de pôle commercial de
Crevant Laveine
16- Vote du budget annexe pôle commercial
17- Vote du budget annexe Parc d’activités intercommunal
ECONOMIE
18- Parc d’Activités Intercommunal (PAI) : Cession de parcelles à EVERTREE
PETITE VILLE DE DEMAIN
19- Convention de mise à disposition du terrain de l’Enclos
RESSOURCES HUMAINES
20- Mise à jour du tableau des effectifs
ENFANCE/JEUNESSE
21- Actualisation des tarifs des mini séjours
ENVIRONNEMENT
22- Adoption du schéma directeur cyclable
MARCHE PUBLIC
23- Attribution de la marche relative aux travaux pour la restructuration et l’extension des
bureaux de la médiathèque intercommunale de Lezoux – Lot N°1 à 7
24- Attribution de l’accord-cadre relatif à la mission de contrôle technique (ct) pour
l’installation de centrales photovoltaïques en toiture de bâtiment public
HABITAT
25- Convention opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain
(OPAH-RU)
26- Modification de l’abondement aux aides « Habiter Mieux » – Signature d’un avenant à
la convention avec le Conseil Départemental (E.Brussat