Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier, réuni sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT, se réunira le mardi 2 juillet 2024, à 19h, à la salle polyvalente, le Bois du Pont à Bulhon.

A l’ordre du jour : 

Procès-Verbal n°17 du Conseil Communautaire du 04 juin 2024

 

FINANCES
1- Adhésions et cotisations à divers organismes pour 2024 – modification n°2
2- Pôle Commercial – admissions en non-valeur de créances éteintes – Boulangerie Gallon

RESSOURCES HUMAINES
3- Mise à jour du tableau des effectifs

 

ENFANCE-JEUNESSE
4- Modification n°4 du marché n°01-2022 avec l’UFCV (Union Française des Colonies de Vacances)

 

ECONOMIE
5- Subvention aide aux commerces : Vaps Team

6- Parc d’activités Intercommunal : Cession de parcelles à la société H2e

URBANISME
7- SPANC : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2023
8- Programme Habiter mieux – subventions aux privés abondement de la CCEDA 2022-2023
9- Programme Habiter mieux – subventions aux privés abondement de la CCEDA 2024
10- Attribution de l’accord-cadre relatif à la mission d’animation et de suivi de l’opération programme d’amélioration de l’habitat avec renouvellement urbain (OPAH-RU)
11- Modification du marché n°2 au marché n°4-2021 avec le groupement Campus Développement

 

CULTURE
12- Convention territoriale d’éducation artistique et culturelle – Demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes et de la Direction Régionale des Affaires Culturelles

 

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