Prochain conseil communautaire
La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 12 novembre 2024 à 18h30, dans la salle intercommunale (29 avenue de Verdun à Lezoux). Présidé par Elisabeth Brussat, celui-ci aura pour ordre du jour :
– Procès-Verbal n°17 du Conseil Communautaire du 09 avril 2024
URBANISME
1- Urbanisme – Annulation subvention CCEDA « Habiter mieux » aux privés
2- Habitat – Convention de partenariat PROVICIS
3- Habitat – Règlement d’attribution des aides complémentaires – Secteur OPAH-RU (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain)
4- Habitat – Règlement d’attribution de la prime de sortie de vacance
5- Urbanisme – Attribution de subventions CCEDA « Habiter mieux » aux privés
6- Habitat – Prorogation de la convention horizontale de la coopération du service public de la performance énergétique de l’habitat
7- Habitat – Demande de subvention ANAH ingénierie
ADMINISTRATION GENERALE
8- Modification des statuts N°2024-01 – Prise de compétence action sociale d’intérêt communautaire
9- Ouverture dominicale des commerces pour 2025
FINANCES
10- Vote du budget annexe « Parc d’Activités Intercommunal – ZAC2 » – 2024
11- PAI ZAC2 – Avancement remboursement 2024 pour le budget annexe
12- Remboursement de frais de déplacement de la présidente et des vice-présidents
CULTURE
13- Convention – Ciné Parc 2024/2025
ECONOMIE
14- Bâtiment FUSIUM Lezoux – Mise en place du droit de préemption urbain au profit de la CCEDA
15- Politique locale du commerce – Mise à jour du règlement des aides TPE du commerce et de l’artisanat avec point de vente
16- Politique locale du commerce – Attribution d’une subvention d’aide aux commerces avec point de vente
MOBILITE
17- Signature de convention de cession d’un minibus au titre de la convention de coopération en matière de mobilité avec la région Auvergne-Rhône-Alpes
18- Délibération d’adhésion CEREMA
19- Délibération de participation financière de la CCEDA à la grande enquête mobilité EMC² du SMTC
SPANC (Service d’Assainissement Non Collectif)
20- Demande de subvention pour la réhabilitation des assainissements non collectifs auprès du conseil départemental du Puy-de-Dôme pour 2025
21- Demande de subvention auprès du conseil départemental du Puy-de-Dôme pour les contrôles de diagnostic 2025
RESSOURCES HUMAINES
22- Mise à jour du tableau des effectifs
MARCHÉS PUBLICS
23- Attribution de l’accord-cadre relatif à l’acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour le réseau intercommunal des médiathèques entre Dore et Allier – Lots N°1,2,3,6,7,8,9 et 10 – Choix des titulaires
24- Attribution de l’accord-cadre relatif à l’acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour le réseau intercommunal des médiathèques entre Dore et Allier – Lot N°4 : Acquisition de livres imprimés (fictions documentaires) pour public adulte
25- Attribution de l’accord-cadre relatif à l’acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels et multimédia pour le réseau intercommunal des médiathèques entre Dore et Allier – Lot N°5 : Acquisition de livres en langues étrangères pour un public adulte et jeunesse
26- Modification N°2 au MARCHE N°04-2023 – Mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de réhabilitation en pôle de ressources de l’immeuble Duchasseint à Lezoux