Prochain conseil communautaire le 17 décembre
Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 17 décembre 2024 à 18h à la salle Le Lido, place Georges Raynaud à Lezoux. Présidé par Elisabeth BRUSSAT, celui-ci examinera l’ordre du jour suivant :
– Procès-Verbal n°20 du Conseil Communautaire du 25 novembre 2024
URBANISME
1. Arrêt du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H) de la communauté de communes entre Dore et Allier et bilan de concertation
2. Programme « Habiter Mieux » – Attribution de subvention aux privés – Abondement CCEDA (Communauté de communes Entre Dore et Allier)
3. Adoption de la modification simplifiée N°1 du PLU de Bulhon
FINANCES
4. Budget principal – Décision modificative N°2024/01
5. Budget SPANC – Décision modificative N°2024/01
6. Délibération d’admissions en non-valeurs – Budget principal 2024
7. Délibération d’admissions en non-valeurs – Budget SPANC 2024
ADMINISTRATION GENERALE
8. Compte rendu des délégations de la Présidente pour l’année 2024
9. Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de Dore Allier (SIAEP Dore Allier) – Rapport sur la qualité et les prix du service (RPQS) 2023
10. Modification des statuts SMEA de la Basse Limagne
11. Syndicat intercommunal du bois de l’Aumône (SBA) – Modification d’un représentant
12. Convention Tennis SCL – Renouvellement 2025-2027
TOURISME
13. Convention 2025-2027 avec la Maison du Tourisme (MDT)
SPANC
14. Vote des tarifs des prestations et de l’astreinte financière pour 2025
FRANCE SERVICES
15. Convention de mise à disposition des locaux avec Soleyris
MARCHÉS PUBLICS
16. Marché public – Modification N°1 au marché N°04-2021 avec Mosaïque Environnement – Mission d’évaluation environnementale du PLUI-H et du PCAET (LOT3)
17. Marché public – Attribution du marché relatif aux travaux de réfection de la toiture du Pôle commercial des six pierres à Crevant-Laveine
18. Marché public – Attribution de l’accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de communication pour la communauté de communes Entre Dore et Allier
RESSOURCES HUMAINES
19. Mise à jour du tableau des effectifs
TILTAM (Territoires d’Industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrizon)
20. Avenant au projet « Et toi c’est quoi ton métier ? – Escape game industriel »