Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil de la communauté de communes Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 13 décembre 2022, à 18h au siège, 29 avenue de Verdun à Lezoux.

Sous la présidence d’Elisabeth Brussat, l’ordre du jour examiné sera le suivant : 

  • Procès-Verbal n°02 du Conseil Communautaire du 08 novembre 2022

SPANC (SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)

  • Vote des tarifs des prestations et de l’astreinte 
  • Modification du règlement d’attribution de l’aide pour la réalisation d’une étude de sol et la définition de la filière dans le cadre de la réhabilitation de l’assainissement non collectif 

ECONOMIE

  • Parc d’activités intercommunal (PAI) – Cessions de terrains 
  • PAI – Avenant marché maitrise d’œuvre 
  • PAI – Avenant marché TP avec Renon 
  • Renouvellement de la convention de partenariat avec ADIE 
  • Marché de requalification des ZI 
  • Modification de participation à la journée des portes ouvertes entreprises 
  • Travaux de requalification : DETR 2023 –Demande de Subvention travaux ZI les Hautes Lezoux

FRANCE SERVICES

  • Convention avec ADIL (Agence Départementale pour l’Information et le Logement)

ENFANCE JEUNESSE

  • Tarifs séjours

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Candidature programme LEADER Puy-de-Dôme 2023-2027 

  RESSOURCES HUMAINES

  • Adhésion à l’assistance retraite exercée par le centre de gestion Puy-de-Dôme 
  • Mise à jour du tableau des effectifs et de l’organigramme 

URBANISME

  • Modification simplifiée n°4 du PLU de Lezoux 

COMMUNICATION

  • Marché de communication 

FINANCES

  • Décision modificative n°2022/02 

TOURISME

Avenant 2023 à la convention d’objectifs et de moyens entre la Communauté de Communes et la Maison du tourisme du Livradois-Forez 2022-2024 

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