Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 13 juin à 18h30, salle du conseil communautaire – 29 avenue de Verdun  à Lezoux

Sous la présidence d’Elisabeth Brussat, les ordres du jour examinés seront :

– Procès-Verbal n°08 du Conseil Communautaire du 09 mai 2023

Finances :
1- Mise en place de la nomenclature M57 et du Compte Financier Unique à compter du 1er janvier 2024 
2- Modification d’affectation du résultat 2022 du budget annexe SPANC (Service d’Assainissement Non Collectif)
3- Décision modificative du budget SPANC 
4- Modification adhésions et cotisations à la CCEDA 202

Ressources Humaines

5- Mise à jour du tableau des effectifs 
6- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux 

Urbanisme

7- Avis de construction d’une centrale photovoltaïque à Culhat 

Economie

8- Parc d’activités et des ZA de la CCEDA – Choix du titulaire des prestations d’entretien des espaces verts 
9- Parc d’activités intercommunal – Mise en place d’une servitude de passage d’accès réservé incendie avec la SCI Precis Plastic Injection 
10- Pôle commercial – Convention de mise à disposition d’un terrain pour la création d’un jardin 

Environnement
11- Arrêt du projet du PCAET, Plan Climat Air Energie