Prochain conseil communautaire

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 03 octobre 2023 à 18h30 à la salle du conseil communautaire située  29 avenue de Verdun à  Lezoux. présidé par Elisabeth Brussat, aura pour ordre du jour : 

Procès-Verbal n°10 du Conseil Communautaire du 11 juillet 2023 

En AFFAIRES DIVERSES :

Délégation Présidente 1er semestre 2023 

En ADMINISTRATION  :

1Modification de la désignation des représentants EPF 
2 Indemnisation des délégués pour le congrès des maires 3RPQS 2022 SBA
4Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire 

Pour Petite ville de demain (PVD) :
– Convention de cadre valant opération de revitalisation territoriale 

En URBANISME :

6- GEMAPI – Contrat territorial Litroux Jauron – Convention financement

Pour le SPANC :

7Demande de subvention de réhabilitation au Conseil Départemental 63 
8Demande de subvention au Conseil Départemental 63 
9RPQS SPANC 2022 

En ENVIRONNEMENT :

10Convention SMTUT – Service de location de vélo à assistance électrique 

En RESSOURCES HUMAINES :

11Délibération pour l’attribution de titres restaurant au personnel 
12Mise à jour du tableau des effectifs 

En CULTURE :
13Convention Jeunes Pousses 2023-2024 
14 Convention Ciné parc 2023-2024 

Médiathèque 
15Délibération modificative de la régie de fonctionnement de la médiathèque 
16Délibération pour l’approbation des tarifs pour la manifestation « Jazz en tête » 

MARCHE PUBLIC :
17Avenant au marché 01-2022 avec l’UFCV
18Avenant au marché 04-2022 avec EIFFAGE Route Centre Est (F.Moneyron)
19Choix du maitre d’oeuvre pour le bâtiment Duchasseint (E.Brussat)
20 Marché Voie Romaine (JB.Girard)

FINANCES :
21Garanties d’emprunts Auvergne Habitat (D.Peynon)
22Médiathèque admissions en non-valeur d’une créance éteinte 
23Budget du pôle commercial – Décision modificative N°2023/01

En ECONOMIE :
24PAI : Cession de parcelles à la SCI CAP 63 (Société Auvergne Forage) 

ESPACE France SERVICES (EFS) :
25EFS – Convention avec la Fédération Des Particuliers Employeurs (FEPEM) 

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