Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire se réunira le mardi 8 novembre à 18h30, sous la présidence d’Elisabeth Brussat, à la communauté de communes Entre Dore et Allier, 29 avenue de Verdun à Lezoux.
ORDRE DU JOUR :
- Procès-Verbal n°02 du Conseil Communautaire du 27 septembre 2022
ADMINISTRATION
- Installation de nouveaux conseillers communautaires
- Désignation de 2 représentants au SIGEP
- Collège Onslow – désignation de représentants
FINANCES
- Reversement de la taxe d’aménagement
- DM n°1 – Modification
FRANCE SERVICES
- Convention de mise à disposition de locaux avec le Syndicat Mixte des Transports Urbains du bassin Thiernois (SMTUT)
URBANISME
- GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations): contrat territorial Litroux-Jauron – Financement
- Position de principe projet photovoltaïques
- Etude pré-opérationnelle OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) – Choix du titulaire
TOURISME
- Chemin de Montaigne – convention avec le comité départemental de randonnée
Ressources Humaines
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
ECONOMIE
- PAI (Parc d’Activités Intercommunal) – Dépôt d’une autorisation de défrichement
- Cession d’une parcelle à la SCI SCOTT et approbation du cahier des charges de cession ou location de terrains (CCCT)
- Politique locale du commerce : actualisation du règlement Aide aux commerces
- Politique Locale du Commerce : demande de financement LEADER
JPO (Journées Portes Ouvertes Entreprises): convention de partenariat avec Thiers Dore et Montagne