Prochain conseil communautaire

La prochaine séance  du conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 11 juillet à 18h30. Sous la présidence d’Elisabeth Brussat, celle-ci se déroulera à RAVEL, à la salle des fêtes Matraud.

A l’ordre du jour : 

– Procès-Verbal n°09 du Conseil Communautaire du 13 juin 2023

 

FRANCE SERVICES :

1- Délibération mise à disposition Espace France Services –  Cap Emploi

ADMINISTRATION  :

2- SBA (Syndicat Bois de L’Aumône) – modification d’un représentant

 

FINANCES :

3- Aire d’accueil des gens du voyage – Modification du règlement intérieur

ENVIRONNEMENT :

4- Groupement de commandes – Solaire-dôme CC Entre Dore et Allier

5- Délibération modification 1 du marché 04_2021 PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

ENFANCE :

6- Délibération modification 2 du marché 01_2022 UFCV (Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs)

CULTURE :

– Contribution Clermont-Ferrand Massif Central 28

ECONOMIE :

8- Parc d’activités Intercommunal –  Cession OMERIN

RESSOURCES HUMAINES :

9- Délibération titre restaurant
10- Délibération relative aux heures supplémentaires et majoration des heures
complémentaires
11- Mise à jour du tableau des effectifs
12- Temps de travail régime d’équivalence pour le personnels d’animation

URBANISME :

13- SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire) – avis PPA (Personnes Publiques Associées)
14- ACCESSIBILITE – Rapport annuel 2022 CIA (Commission Intercommunale pour l’ Accessibilité)
15- Adoption de déclaration de projet N°2 du Plan Local d’Urbanisme  de Joze