Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 4 juin 2024 à 18h30, à la salle intercommunale située 29 avenue de Verdun à Lezoux. Présidé par Elisabeth Brussat, celui-ci aura comme ordre du jour :
- Procès-Verbal n°16 du Conseil Communautaire du 09 avril 2024
CULTURE
- Avenant à la convention de partenariat jeunes pousses 2023/2024
ENFANCE et JEUNESSE
2. Mise en place du dispositif « Jobs citoyens » pour les jeunes de 14 à 17 ans
3. Modification des tarifs des centres de loisirs CCEDA
MEDIATHEQUE
4. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et de la DRAC-DGD – Acquisition de matériel informatique et numérique
5. Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et de la DRAC-DGD – Acquisition de mobilier de bibliothèque
6. Demande de subvention – Programmation culturelle « Les rendez-vous des médiathèques » – Appel à projets « Evénements science et société 2024 »
7. Modification de la délibération « Fonctionnement de la médiathèque entre Dore et Allier – Création d’une régie – Approbation des tarifs »
8. Approbation des tarifs pour la manifestation « Jazz en tête »
ADMINISTRATION GENERALE
9. Délibération signature pour le contrat territorial de développement durable 2023-2026 (CTDD)
RESSOURCES HUMAINES
10. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Plan de formation 2024
URBANISME
12.Programme « Habiter Mieux » – Subvention aux privés abondement de la CCEDA
13.Modification simplifiée N°5 du PLU de Lezoux – Définition des modalités de mise à disposition du public
14.Suppression de l’aide à l’installation d’une chaudière à bois
SPANC ( Service d’Assainissement Non Collectif)
15.Modification de l’aide directe pour la réalisation d’une étude de sol et la définition de la filière dans le cadre de la réhabilitation de leur assainissement non collectif
16.Vote des tarifs des prestations et de l’astreinte financière pour 2024
TOURISME
17.Taxe de séjour – Modification des barèmes
ECONOMIE
18.Mise à jour du règlement d’aide aux TPE du commerce et de l’artisanat avec point de vente
19.Attribution d’une subvention d’aide aux commerces avec point de vente à l’institut de beauté Black Pearl Spa
20.Pôle commercial Crevant-Laveine – Convention avec le TE63 – Prise en charge des travaux afférents à l’installation de prises pour les commerces ambulants – Régularisation
FINANCES
21.Adhésion et cotisations de la CCEDA à divers organismes pour 2024 – Modification
22.Création d’un budget PAI2
23.Création d’une régie d’avances pour le service enfance et jeunesse
24.Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport – Projet d’espace de glisse partagé intercommunal
25.Prise de participation de la CCEDA au Pôle viande du Puy-de-Dôme
26.Garantie d’emprunt avec l’OPHIS pour la construction de lodges sur Joze
MARCHE PUBLIC
27. Prestation d’entretien des espaces verts du parc d’activités et des ZA de la Communauté de communes Entre Dore et Allier – Modification N°1 – Avenant de transfert