Prochain conseil communautaire

Le conseil de la communauté de communes Entre Dore et Allier se réunira le jeudi 25 juin à 19h , à huis clos, à la salle « Le Lido »  à Lezoux, sous la présidence d’Elisabeth Brussat.

A l’ordre du jour : 

• COMMISSIONS REGLEMENTAIRES
• Organisation et composition des commissions de travail
• Installation et composition de la CAO et de la commission SAPIN
• Installation et composition de la Commission locale d’évaluation des charges de Transfert (CLECT)
• Installation et composition de la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID)
• Installation et composition de la commission intercommunale d’Accessibilité (CIA)
• DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX SYNDICATS
• Syndicat du Bois de l’Aumône – Désignation des représentants
• Syndicat Intercommunal d’Electrification et de Gaz du PDD – Désignation des représentants
• Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Basse Limagne – Désignation des représentants pour les compétences Assainissement Non Collectif et eau
• Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable Dore Allier – Désignation des représentants
• Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional Livradois Forez –Formation charte parc / Formation SCOT / formation Grand cycle de l’eau – Clé SAGE DORE – Programme LEADER – désignation des représentants
• Syndicat mixte Pôle Métropolitain Clermont Vichy Auvergne – Désignation des représentants
• Etablissement Public Foncier Auvergne (EPF) – Désignation des représentants
• DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX ASSOCIATIONS / ORGANISMES EXTERIEURS
• Maison du Tourisme Livradois-Forez et Entente « politique touristique du Livradois-Forez – Désignation des représentants
• Association CAP’ACTIF réseau entreprendre en Livradois-Forez – Désignation des représentants
• Plateforme Initiative Locale Thiers Ambert – Désignation des représentants
• Agence Départementale D’Ingénierie Territoriale (ADIT) avec le CD63 – Désignation des représentants
• Agence Départementale de l’Information au Logement (ADIL) – Désignation des représentants
• OPHIS et AUVERGNE HABITAT – Commissions d’attribution des logements sociaux – Désignation des représentants
• Association « Passeurs de mots » – désignation des représentants
• Centre National d’Action Sociale (CNAS) désignation des représentants
• Collège Onslow de Lezoux – Désignation des représentants
• Projet Voie verte avec le CD63 – Désignation des représentants
• Commissions spécifiques – Désignation des élus référents (saison culturelle….)
• AFFAIRES COURANTES
• Finances – Fin des tarifs règlementés d’électricité – Adhésion au groupement de commande du SIEG
• Finances – Remboursement de frais de déplacement des membres du conseil communautaire
• RH – Cadre pour le remplacement d’agents absents
• RH – Emplois non permanents 2020
• RH – Cadre pour les conventions avec les établissements professionnels ou d’enseignement
• RH – Convention pour formation professionnelle (S. Guillaume)
• AGV – Plainte pour vol de fluides – Constitution partie civile et Mandat à Me MARTNET BEUNIER
• Economie – Aides aux commerces – Approbation des dossiers LEADER
• Economie – Pôle commercial – Logement T3- Changement du titulaire du bail
• Economie – ZA le Bournat – Cession d’une parcelle à la société PERCHE CONSTRUCTION
• Tourisme – Circuits de randonnées – Convention avec la Maison du Tourisme
• Urbanisme – ADS et SIG – Signature de la convention avec les communes membres suite aux renouvellements municipaux
• Urbanisme – Dossiers abondement « habiter mieux »
• Affaires diverses