Prochain conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier, présidé par Elisabeth Brussat,  se déroulera à Lezoux (salle intercommunale 29 avenue de Verdun), le mardi 17 septembre 2024 à 18h30.

A l’ordre du jour : 

Procès-Verbal n°18 du Conseil Communautaire du 02 juillet 2024

 

ADMINISTRATION GENERALE
1
– Modification des statuts N°2024-01 – Prise de compétence action sociale d’intérêt communautaire
2
– Rapport d’activités de la CCEDA 2023 – Approbation
3
– Syndicat du bois de l’aumône – Rapport d’activité 2023
4
– Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la Basse Limagne – Rapport d’activité du service assainissement non collectif 2023
5
– Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable de la Basse Limagne – Rapport d’activité du service eau potable 2023

URBANISME
6
– Débat sur le suivi de l’artificialisation des sols 2021-2022
7
– Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) du PLUI-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal avec volet  Habitat)
8
– Adoption de la modification simplifiée N°5 du PLU (Plan Local d’Urbanisme ) de Lezoux
9
– Modification simplifiée N°1 du PLU (Plan Local d’Urbanisme ) de Bulhon – Définition des modalités de mise à disposition du public
10
– Habitat – Règlement d’attribution des subventions aux travaux en abondement aux aides ANAH, Agence Nationale Pour l’Amélioration de l’Habitat(Périmètre OPAH-RU, Opération programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain)
11
– Programme « Habiter mieux » – Subvention aux privés abondement de la CCEDA 
12
– ACCESSIBILITE – Approbation du rapport annuel de la commission intercommunal d’accessibilité

ENVIRONNEMENT
13
– Avis de construction d’une centrale photovoltaïque à Orléat
14
– Débat sur les zones d’accélération des énergies renouvelables définies par les communes (ZAER)
15
– Avenant N°1 à la convention de coopération en matière de mobilité conclue avec la région Auvergne-Rhône-Alpes
16
– Convention de délégation avec la région pour la réalisation d’une étude préalable à la mise en place d’un service de transport à la demande (TAD)
17
– MOBILITE – Etude transport à la demande – Demande de financement soutien à l’ingénierie Petites Villes de Demain
FINANCES
18
– Budget Pôle commercial – Décision modificative N°2024/01

CULTURE
19
– Convention Jeunes Pousses 2024-2025

TILTAM (Territoire d’Industrie Lezoux Thiers Ambert Montbrison)
20
– « Et toi c’est quoi ton métier ? Escape Game industriel »

ECONOMIE
21
– Journées Portes Ouvertes Entreprises 2024 – Convention de partenariat avec Thiers Dore et Montagne
22
– Politique locale du Commerce – Attribution d’une subvention d’aide aux commerces avec point de vente

MARCHÉS PUBLICS
23
– Modification n°2 au marché n°01-2023 « prestations d’entretien des espaces verts du Parc d’Activités et des Zones d’Activités »
24
– Modification n°1 au marché n°04-2023 « Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux de réhabilitation et restructuration en pôle ressources de l’immeuble Duchasseint à Lezoux »
25
– Modification n°5 au marché N°01-2022 « Organisation, gestion et animation des centres de loisirs sans hébergement extrascolaires et mercredis périscolaires »