Prochain conseil communautaire

La prochaine séance du Conseil Communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le mardi 1er avril 2025 à 18h30 dans la salle Intercommunale,  29 Avenue de Verdun à Lezoux. sous la présidence d’Elisabeth Brussat.

A l’ordre du jour : 

PROCES-VERBAL n°23 du Conseil Communautaire du 04 mars 2025 

FINANCES
1
– Election d’un président pour vote des comptes financier unique (CFU) 
2
– Vote du CFU – Budget Principal 2024 
3
– Vote du CFU – Budget annexe SPANC 2024 
4
– Vote du CFU – Budget annexe pôle commercial 2024 
5
– Vote du CFU – Budget Parc d’Activités Intercommunal 2024 
6
– Vote du CFU – Budget Parc d’Activités Intercommunal N°2 2024 
7
– Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget principal 
8
– Vote des taux de fiscalité 2025 
9
– Vote du produit de la taxe GEMAPI 2025 
10
– Vote des taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2025 
11
– Vote du budget primitif 2025 
12
– Adhésions et cotisations de la CCEDA à divers organismes pour 2025
13
– Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget annexe SPANC
14
– Vote du budget annexe SPANC 
15
– Affectation du résultat de l’exercice 2024 du budget annexe de pôle commercial de Crevant Laveine 
16
– Vote du budget annexe pôle commercial 
17
– Vote du budget annexe Parc d’activités intercommunal 
18
– Vote du budget annexe Parc d’activités intercommunal N°2 
19
– Création du budget annexe Zone Industrielle les Hautes N°2 avec option à la TVA 

ADMINISTRATION GENERALE
20
– Pôle de ressources intercommunal – Demande de co-financement CTDD )
21
– Cession de terrain à la SCI RCV Sport 

MARCHE PUBLIC
22
– Marché public – Mission de maitrise d’oeuvre pour le projet de création d’un espace de glisse partagé – Choix du titulaire (MF.Marmy)
23
– Accord-cadre – Impression, fabrication, fourniture et marquage de supports de communication – Choix des titulaires pour les lots 1 et 3 et déclaration sans suite pour le lot 2 

HABITAT
24
– Abondement au dispositif PACTE Territorial France Renov porté par le conseil Départemental 
25
– Programme « Habiter Mieux » – Attribution subvention aux privés abondement CCEDA
26
– Attribution de subvention ravalement de façades OPAH-RU 

RESSOURCES HUMAINES
27
– Mise à jour du tableau des effectifs 

ECONOMIE
28
– TILTAM – Convention CPER – Changement d’attributaire 

 

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