Prochain conseil communautaire
Le conseil communautaire Entre Dore et Allier se déroulera le jeudi 10 décembre à 19h sous la présidence d’Elisabeth BRUSSAT , à l’auditorium de la médiathèque Entre Dore et Allier à Lezoux, à huis clos.
A l’ordre du jour :
- Installation du conseil communautaire suite à démission de Mme GATTI
- Commissions de travail – Modification N° 2020/01
- Commission d’Appel d’Offres et commission SAPIN – Modification N°2020/01
- Commission Locale d’Evaluation des Charges de Transfert – Modification N° 2020/01
- PNRLF – Désignation des représentants – Modification
- Institutionnel – Droit à la formation des élus
- Règlement intérieur des organes décisionnels de la CCEDA – Approbation
- Mise en place de la conférence des Maires
- Délégation de pouvoir au Président – Modification
- SIAEP Dore Allier – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Eau potable 2019 – Approbation
- SIAEP Basse Limagne – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Eau potable 2019 – Approbation
- SIAEP Basse Limagne – Rapport sur les Prix et la Qualité du Service Assainissement Non collectif 2019 – Approbation
- Finances – Budget principal – Décision Modificative N°2020/02
- Finances – Médiathèque – Travaux de construction – solde des marchés de maîtrise d’œuvre et du lot 18
- Enfance /jeunesse – étude diagnostic demande de subvention LEADER –Modification
- Enfance /jeunesse – Convention Globale Territoriale ( CTG)
- PAPE – Programme d’animations – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
- RH – Enfance-Jeunesse – Création d’un poste politique enfance/jeunesse
- RH – Remboursement de frais aux agents – modification
- RH Tableau des effectifs – Modification
- Economie – PAI – 4ème tranche de travaux – Marché de travaux de viabilisation avec entreprise Renon – Avenant N°01
- Economie – PAI – Convention de passage des réseaux secs avec la Société JPC Création
- Economie – ZI/ZA – Convention d’éclaire public avec le SIEG pour passage en led
- MDA – Programme d’action culturelle – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
- MDA – Convention de mise à disposition de matériel aux écoles
- – Communication – Marché 2021/2022 – Choix du titulaire du marché
- Jeunes publics et tourisme – Enveloppe financière prévisionnelle et signature des contrats – 1er semestre 2021
- Tourisme – GR89 – Convention partenariat CD63
- Urbanisme – Abondement « habiter mieux » – Modification du montant des aides directes de la CCEDA – Convention CD63
- Urbanisme – Service Public Performance Energétique Habitat (SPPEH) avec le CD63 – Modification –
- Urbanisme – Adhésion à l’ADHUME
- Environnement – SAGE Allier aval – Convention étude zones humides
- SPANC – tarifs du service 2021
- Motion de soutien pour une gestion permettant l’accroissement de la disponibilité de la ressource den eau
- AFFAIRES DIVERSES